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Le divorce en france et en allemagne


1. Paris
2. France




Le divorce est une séparation de deux adultes, qui sont mariés ensemble.



Les formes différentes de divorces



- Le divorce pour faute



Pendant la cérémonie de mariage le couple marié s'engage à respecter des devoirs et des obligations dans la vie conjugale.

Si un des conjoints ne les respecte pas, l'autre conjoint est en droit de demander le divorce pour faute. Une seule faute suffit si elle est suffisamment grave. Aussi beaucoup de petites fautes peut suffire pour divorcer d'avec l'autre.

La faute peut être par exemple:

- l'adultère: C'est la violation du devoir de fidélité.

- l'abandon du domicile conjugal: C'est la violation du devoir de cohabitation.

-la condemnation judicaire à une peine afflictive ou infamante: C'est par exemple la peine de prison.

-la non-consommation du marriage: C'est le refus de relations sexuelles.





- Le divorce par consentement mutuel



Il y a deux formes différentes pour le divorce par consentement mutuel.



D'abord je vou présente la demande conjointe de la part des deux conjoints. Ca veut dire que les conjoints ont décidé à se séparer. A cause du consentement mutuel les conjoints ne dovient pas donner des raisons pour le divorce au juge. Mais ils doivent vivre ensemble au moins six mois pour se séparer. Le rôle de juge est constater la volonté commune de sáparation et il a le devoir de protéger les enfants du coulpe et les intêrets de chacun des conjoints.



L'autre forme est la demande présentée par l'un et acceptée par l'autre. Un des conjoints explique pourquoi la vie commune n'est plus tolérable et l'autre conjoint est d'accord avec le divorce.



- Le divorce pour rupture de la vie commune



Le divorce pour rupture de la vie commune peut être demandé si les conjoints vivent séparés depuis au moins six ans.

Il y a trois élément pour comporter:

un élément matériel: C'est l'absence de cohabitation
un élément intentionnel: Ca peut être le fait d'un seul conjoint,c'est ainsi qu'une séparatopn liée à une mutation professionnelle ne peut pas être prise en compte.
un élément temporel: C'est une durée consécutive d'au moins six ans.







Le Divorce en Allemagne

- Le divorce avec le temps de la séparation après moins d'une année

Le divorce après de moins d'une année est seulement possible si le maintien du mariage n'est plus supportable et il ne peut pas attendre l'année de separation.


Les raisons peut être par exmple:

-que le conjoint est maltraité par l'autre

-que l'autre conjoint vivent déjà dans une nouvelle relation

-que la mariée est enceinte d'un autre homme

-que l'autre conjoint est un alcoolique



- Le divorce par consentement mutuel après une annèe de la séparation

Après qu'une annèe de la séparation les raisons pour le divorce ne sont pas démandées.

Les conjoints affirment qu'ils sont séparés depuis une année,bien que ce n'est pas vrai, mais la cour ne le contrôle pas et elle croit que les conjoints disent.

On peut aussi vivre séparée dans le même appartement. Ca veut dire qu'ils dorment dans des chambres différentes, économisent séparée et ne font rien pour l'autre.

Les conjoints doit être d'accord du divorce, mais aussi des l'autres points comme:


La pension pour le conjoint
La distribution du appartement et du mobilier de ménage
S'il y a des enfants: Droit de garde et la pension pour les enfants


- Non consentement mutuel avec le temps de séparation moins de trois années

Si les conjoints vivent separee plus d'une année, mais pas encore trois années et l'autre conjoint n'est pas d'accord avec le divorce, on doit montrer que le mariage est échoué. Ca veut dire qu'on doit dire les raisons pour le divorce.



- Le divorce après plus de trois années de la séparation

Si les conjoints vivent séparés plus de trois années, le mariage faite effet d'en désarroi. Le raison pour le divorce n'est pas important.

Après de trois années le mariage est aussi divorcé, si l'autre conjoint n'est pas d'accord.

Statistiques

En France

Nombre de divorces :

1994 : 118 056
1996 : 119 698

1998 : 116 408
2000 : 114.364 2003 : 126.388

 
 




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